Titre TITRE Ier : Dispositions générales.
Art. 7
En vigueur depuis le 8 févr. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales technologiques de première et de seconde années est fixé à l'annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005618454#art-7