Titre TITRE Ier : Dispositions générales.
Art. 8
En vigueur depuis le 3 sept. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année à l'Ecole normale supérieure de Rennes (département Droit, économie, management) sont fixés à l'annexe IV du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005618454#art-8