Titre Titre Ier : ADMISSION À l'ENSTA›Chapitre Chapitre III : Admission en formation doctorale
Art. 14
En vigueur depuis le 6 août 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
Des candidats français ou étrangers sont admis en qualité de doctorant, dans les conditions prévues par les textes en vigueur pour l'obtention du diplôme national de docteur.
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Prolegi/LEGITEXT000030972400#art-14