ARRETE·24 juillet 2015

Arrêté du 24 juillet 2015 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

En vigueur depuis le 24 juillet 2015 53 articles 53 versions historisées

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Sommaire

Art. 1

titolo Titre Ier : ADMISSION À l'ENSTATitre Ier : ADMISSION À l'ENSTA

capo Chapitre Ier : Admission en cycle ingénieurChapitre Ier : Admission en cycle ingénieur

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

capo Chapitre II : Admission en formation de masterChapitre II : Admission en formation de master

Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo Chapitre III : Admission en formation doctoraleChapitre III : Admission en formation doctorale

Art. 14

capo Chapitre IV : Admission en formations de spécialisationChapitre IV : Admission en formations de spécialisation

Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre V : Admission en qualité d'auditeurChapitre V : Admission en qualité d'auditeur

Art. 18 Art. 19 Art. 20

titolo Titre II : ENSEIGNEMENTSTitre II : ENSEIGNEMENTS

Art. 21

capo Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieursChapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs

Art. 22 Art. 23 Art. 24

capo Chapitre II : Les formations de masterChapitre II : Les formations de master

Art. 25

capo Chapitre III : La formation doctoraleChapitre III : La formation doctorale

Art. 26

capo Chapitre IV : Les formations de spécialisation, de perfectionnement et de mise à jour des connaissancesChapitre IV : Les formations de spécialisation, de perfectionnement et de mise à jour des connaissances

Art. 27 Art. 28

titolo Titre III : SANCTION DES ÉTUDESTitre III : SANCTION DES ÉTUDES

capo Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieursChapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs

Art. 29 Art. 30

capo Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisationChapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation

Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35

capo Chapitre III : Décision du juryChapitre III : Décision du jury

Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41

capo Chapitre IV : DiplômesChapitre IV : Diplômes

Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 48

titolo Titre IV : MESURES DIVERSESTitre IV : MESURES DIVERSES

Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52 Art. 53

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