Chapitre Chapitre 4 : Direction de la technique et de l'innovation (DTI)

Art. 34

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 10 février 2026 Sct. Chapitre 1ER : DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE (DSNA) ET ÉCHELON CENTRAL (DSNA-EC), , , , , , , , , , Sct. Chapitre 2 : DIRECTION DES OPÉRATIONS, Sct. Chapitre 2.1 : Direction des opérations (DO) et échelon central de la direction des opérations (DO-EC), , , Sct. Chapitre 2.2 : Services de la navigation aérienne région parisienne (SNA-RP), , Sct. Chapitre 2.3 : Service de la navigation aérienne Centre-Est (SNA-CE), , Sct. Chapitre 2.4 : Service de la navigation aérienne Nord (SNA-N), , Sct. Chapitre 2.5 : Service de la navigation aérienne Sud (SNA-S), , Sct. Chapitre 2.6 : Service de la navigation aérienne Sud-Est (SNA-SE), , Sct. Chapitre 2.7 : Service de la navigation aérienne Sud Sud-Est (SNA-SSE), , Sct. Chapitre 2.8 : Service de la navigation aérienne Océan indien (SNA-OI), , Sct. Chapitre 2.9 : Service de la navigation aérienne Antilles-Guyane (SNA-AG), , Sct. Chapitre 2.10 : Service de la navigation aérienne Ouest (SNA-O), , Sct. Chapitre 2.11 : Service de la navigation aérienne Nord-Est (SNA-NE), , Sct. Chapitre 2.12 : Centre en route de la navigation aérienne Est (CRNA-E), , Sct. Chapitre 2.13 : Centre en route de la navigation aérienne Ouest (CRNA-O), , Sct. Chapitre 2.14 : Services de la navigation aérienne du grand Sud-Ouest (SNA-GSO), , , Sct. Chapitre 2.15 : Centre en route de la navigation aérienne Sud-Est (CRNA-SE), , Sct. Chapitre 3 : SERVICE DE L'AVIATION CIVILE À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON (DSNA-SPM), , , , Sct. Chapitre 4 : DIRECTION DE LA TECHNIQUE ET DE L'INNOVATION (DTI), , , , ,

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legi/JORFTEXT000054386944#art-34