Art. 3
En vigueur depuis le 9 nov. 1979 jusqu'au 1 janv. 2999
Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixées comme suit : Cultures légumières de plein champ non irriguées : 3 Cultures légumières de plein champ irriguées et asperges : 5 Cultures maraîchères : 6 Cultures annuelles sous tunnels plastiques : 12 Vignes C.C. : 2,5 Vignes A.O.C. : 3,5 Cultures fruitières : 4 Petits fruits (fraises, cassis, framboises, groseilles) : 5 Pépinières : 10 Cultures florales de plein air : 15 Cultures froides sous serres froides : 40 Cultures froides sous serres chauffées : 80 Tabac : 5 Plantes à parfum et médicinales : 2 Landes (jusqu'à 50 ha) : 0,4 Landes (au-delà de 50 ha) : 0,2 Pisciculture en bassins : 200.
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Prolegi/LEGITEXT000006069751#art-3