Art. 4
En vigueur depuis le 9 nov. 1979 jusqu'au 1 janv. 2999
Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit : COIRON, BAS VIVARAIS, VALLEE DU RHONE NATURE DE L'ELEVAGE I. Aviculture et cuniculiculture Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler Poules pondeuses : 1,6 a Volailles de chair (y compris pintades, dindons, canards, faisans et perdreaux : 0,8 a Lapins et lapins de garenne : 3,9 a NATURE DE L'ELEVAGE II. Elevages porcin et bovin Equivalence en hectares par animal Truies (naisseurs) : 0,24 ha Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,48 ha Porcs à l'engrais : 0,019 ha Veaux en batterie : 0,039 ha NATURE DE L'ELEVAGE III. Elevages divers Lièvres : Couple de reproducteurs (équivalence pour un hectare) : 2,5 RESTE DU DEPARTEMENT NATURE DE L'ELEVAGE I. Aviculture et cuniculiculture Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler Poules pondeuses : 1,4 a Volailles de chair (y compris pintades, dindons, canards, faisans et perdreaux : 0,7 a Lapins et lapins de garenne : 3,5 a NATURE DE L'ELEVAGE II. Elevages porcin et bovin Equivalence en hectares par animal Truies (naisseurs) : 0,20 ha Truies (naisseurs engraisseurs) : 0,40 ha Porcs à l'engrais : 0,017 ha Veaux en batterie : 0,035 ha NATURE DE L'ELEVAGE III. Elevages divers Lièvres : Couple de reproducteurs (équivalence pour un hectare) : 2,5 SEUILS D'APPLICATION VALANT ABATTEMENT A LA BASE NATURE DE L'ELEVAGE I. Aviculture et cuniculiculture Equivalence en ares pour 1 m2 de clapier ou de poulailler Poules pondeuses : 75 m2 Volailles de chair (y compris pintades, dindons, canards, faisans et perdreaux : 150 m2 Lapins et lapins de garenne : 30 m2 NATURE DE L'ELEVAGE II. Elevages porcin et bovin Equivalence en hectares par animal Truies (naisseurs) : 5 Truies (naisseurs engraisseurs) : 2,5 Porcs à l'engrais : 60 porcs (an) Veaux en batterie : 30 veaux (an) NATURE DE L'ELEVAGE III. Elevages divers Lièvres : Couple de reproducteurs (équivalence pour un hectare) : 2,5
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Prolegi/LEGITEXT000006069751#art-4