Livre Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories.›Titre Titre II : Dispositions particulières.›Chapitre Chapitre XIII : Etablissements du type Y - Musées›Sect. Section 5 : Désenfumage
Art. Y 14
En vigueur depuis le 1 juil. 2004 jusqu'au 1 janv. 2999
Cas de plusieurs niveaux en communication Dans le cas prévu à l'article Y 5, ces niveaux sont désenfumés comme un volume unique, dans les conditions définies soit par l'IT 246, soit par l'IT 263.
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Prolegi/LEGITEXT000020303557#art-y-14