Titre Titre II : LES ENSEIGNEMENTS›Chapitre Chapitre II : Les formations de master
Art. 25
En vigueur depuis le 7 déc. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
La préparation aux diplômes nationaux de master est réalisée dans les conditions prévues par les textes en vigueur, par l'institut seul ou conjointement avec d'autres établissements. La liste des diplômes nationaux de master auxquels l'institut prépare est approuvée par le conseil d'administration, après avis du conseil de la formation. L'avis du conseil de la recherche est, en outre, requis pour les seuls masters à finalité recherche. Cette procédure s'applique, en particulier, aux demandes d'autorisations de nouveaux diplômes.
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