Titre Titre III : SANCTION DES ÉTUDES›Chapitre Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs « SUPAERO »
Art. 29
En vigueur depuis le 7 août 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Le règlement de scolarité de l'institut fixe les modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs. Celui-ci comprend a minima le détail pour : -les critères de suffisance ; -les conditions de validation d'une année d'études et du cursus ; -le fonctionnement des jurys ; -les dispositions concernant les élèves ayant suivi une partie de leur cursus hors de l'institut ou en aménagement de cursus.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000029852134#art-29