Titre TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.

Art. 6

En vigueur depuis le 30 mai 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
Les études de premier cycle conduisant au D.E.U.G. sont groupées en deux niveaux. Les enseignements de premier niveau sont répartis en deux périodes afin de permettre aux étudiants de s'orienter en fin de première période et en fin de premier niveau. Chaque D.E.U.G. comporte, sous réserve de dispositions particulières, huit à douze modules. Deux modules au moins doivent être optionnels et choisis par l'étudiant sur une liste établie par l'université. Les étudiants de premier niveau de premier cycle peuvent bénéficier d'un tutorat, dans des conditions fixées par arrêté.
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legi/LEGITEXT000006079184#art-6

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