Titre TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
Art. 7
En vigueur depuis le 30 mai 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
Sous réserve de dispositions particulières, les études de deuxième cycle conduisant à la licence comportent quatre à huit modules et celles conduisant à la maîtrise deux à six modules. L'établissement rend public chaque année les programmes de chaque licence et de chaque maîtrise. Ceux-ci sont définis dans le respect des règles fixées dans les arrêtés de dénomination nationale.
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Prolegi/LEGITEXT000006079184#art-7