ARRETE·26 mai 1992
Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise
En vigueur depuis le 26 mai 1992 26 articles 26 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1Art. 2Art. 3titolo TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8titolo TITRE III : GARANTIES ET DROITS DES ÉTUDIANTSTITRE III : GARANTIES ET DROITS DES ÉTUDIANTS
capo CHAPITRE Ier : Accès.CHAPITRE Ier : Accès.
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12capo CHAPITRE II : Accueil - Information - Orientation.CHAPITRE II : Accueil - Information - Orientation.
Art. 13Art. 14capo CHAPITRE III : Nombre d'inscriptions.CHAPITRE III : Nombre d'inscriptions.
Art. 15Art. 16capo CHAPITRE IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.CHAPITRE IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.
Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21titolo TITRE IV : HABILITATION ET ÉVALUATION.TITRE IV : HABILITATION ET ÉVALUATION.
Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26