Partie PARTIE 8 : SERVICE DU CONTRÔLE DE LA CAM
Art. LEGIARTI000054655932
En vigueur depuis le 10 août 2026
RCAM.8001 Mise en œuvre du service du contrôle de la CAM.
RCAM.8002 Organisation pour la mise en œuvre du service du contrôle de la CAM.
RCAM.8005 Fonctionnement du service du contrôle de la CAM.
8005-01 Principes.
8005-02 Méthodologie.
8005-03 Séparation dans l'exercice du service du contrôle de la CAM.
8005-04 Moyens pour assurer la séparation.
8005-05 Cas particulier de la séparation en contrôle d'aérodrome.
8005-06 Cas particulier de la ségrégation d'activité.
8005-07 Bénéficiaire de l'information de trafic dans l'exercice du service du contrôle de la CAM.
RCAM.8008 Visualisation des mouvements.
RCAM.8010 Minimums de séparation.
8010-01 Choix des minimums de séparation.
8010-02 Les détails des minimums de séparation.
RCAM.8012 Mise en œuvre de la séparation liée aux turbulences de sillage.
RCAM.8015 Autorisations du contrôle de la CAM (ou Clairances).
8015-01 Objet.
8015-02 Vol soumis à clairance.
8015-03 Clairances pour vol transsonique.
8015-04 Teneur des clairances.
8015-05 Collationnement des autorisations, des instructions et des informations liées à la sécurité.
8015-06 Modifications de clairances en ce qui concerne la route ou le niveau.
8015-07 Clairance liée à l'altimétrie.
8015-08 Clairances conditionnelles.
8015-09 Coordination des autorisations.
8015-10 Clairances de séparation à vue et d'approche à vue.
RCAM.8020 Respect du plan de vol en vigueur.
8020-01 Généralités.
RCAM.8025 Comptes rendus de position.
8025-01 Généralités.
8025-02 Règles d'emploi.
8025-03 Contenu des comptes rendus de position.
RCAM.8030 Cessation du service du contrôle.
RCAM.8035 Communications
8035-01 Écoute permanente des communications.
8035-02 Interruption des communications.
RCAM.8040 Responsabilité du contrôle.
8040-01 Responsabilité du contrôle d'un vol donné.
8040-02 Responsabilité du contrôle dans une portion d'espace aérien.
RCAM.8041 Transfert de contrôle.
RCAM.8042 Régulation du débit de la CAM.
8042-01 Régulation.
8042-02 Gestion de la régulation.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/JORFTEXT000054646099#art-legiarti000054655932