Partie PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR ET EQUIPEMENT ADS-B
Art. LEGIARTI000054655984
En vigueur depuis le 10 août 2026
RCAM.13001 Fonctionnement des transpondeurs SSR
Les dispositions du SERA.13001 s'appliquent.
RCAM.13005 Affichage des codes du transpondeur SSR en mode A
Les dispositions du SERA.13005 s'appliquent.
RCAM.13010 Information d'altitude-pression
Les dispositions du SERA.13010 s'appliquent.
RCAM.13015 Dispositif embarqué d'identification d'aéronef
Les dispositions du SERA.13015 s'appliquent.
RCAM.13020 Panne de transpondeur SSR lorsque l'emport d'un transpondeur en fonctionnement est obligatoire
Les dispositions du SERA.13020 s'appliquent.
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Prolegi/JORFTEXT000054646099#art-legiarti000054655984