Titre Titre Ier : Dispositions générales›Sect. Classes préparatoires de lettres et de lettres et sciences sociales

Art. 6

En vigueur depuis le 9 juil. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) est fixé à l'annexe III du présent arrêté.
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legi/LEGITEXT000030343020#art-6

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