Titre Titre Ier : Dispositions générales›Sect. Classes préparatoires de lettres et de lettres et sciences sociales
Art. 7
En vigueur depuis le 9 juil. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année de lettres et sciences sociales est fixé à l'annexe IV du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030343020#art-7