Titre Titre Ier : Dispositions générales›Sect. Classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartes
Art. 8
En vigueur depuis le 9 juil. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole nationale des chartes est fixé à l'annexe V du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030343020#art-8