Titre Titre Ier : Dispositions générales›Sect. Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines)
Art. 9
En vigueur depuis le 21 avr. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole supérieure militaire de Saint-Cyr (option Lettres) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000030343020#art-9