ARRETE·27 juin 1995

Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

En vigueur depuis le 27 juin 1995 18 articles 18 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : Dispositions généralesTitre Ier : Dispositions générales

sezione Classes préparatoires de lettres et de lettres et sciences socialesClasses préparatoires de lettres et de lettres et sciences sociales

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

sezione Classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartesClasses préparatoires à l'Ecole nationale des chartes

Art. 8

sezione Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines)Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines)

Art. 9

sezione Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)

Art. 9

titolo Titre II : Dispositions communesTitre II : Dispositions communes

Art. 10 Art. 11

titolo Titre III : Dispositions finalesTitre III : Dispositions finales

Art. 12 Art. 13 Art. 14

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe IV Art. Annexe VI Art. Annexe VII

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