Titre Titre II : LES AUTRES FORMATIONS›Chapitre Chapitre Ier : DES CYCLES INTERNATIONAUX›Sect. Section I : DISPOSITIONS COMMUNES
Art. 23
En vigueur depuis le 30 déc. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dates d'ouverture et de clôture des cycles, visés à l'article 20 du présent règlement intérieur, ainsi que les périodes d'enseignement, de stage ou de congés sont fixées par décision du directeur de l'Institut.
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