Sect. Cahier des clauses générales.
Art. Annexe
En vigueur depuis le 18 janv. 1977 jusqu'au 1 janv. 2999
Comptabilité matière - Bois d'oeuvre (récapitulatif mensuel). Diamètres de moins de 40 cm : Toutes essences, nombre d'arbres et volume (abattus, abandonnés, sortis). Diamètres de plus de 40 cm : Toutes essences, nombre d'arbres et volume (abattus, abandonnés, sortis).
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Prolegi/LEGITEXT000006071567#art-annexe