Titre Titre VI : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRE›Sect. Annexes
Art. ANNEXE E
En vigueur depuis le 1 janv. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
COMPOSITION DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE SERVICE CRÉÉES DANS LES SERVICES DU CEREMA EN COMPLÉMENT DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT Services du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement Présidence Membres représentant les personnels Nombre de titulaires Nombre de suppléants Direction technique infrastructures de transport et matériaux (ITM) -le directeur technique ou territorial de chacun des services concernés Assisté en tant que de besoin par le ou les représentants de l'administration exerçant des fonctions de responsabilité et concernés par les questions ou projets de textes 5 5 Direction technique risques eaux et mer (REM) 5 5 Direction technique territoires et ville (TV) 5 5 Direction territoriale Centre Est 7 7 Direction territoriale Est 7 7 Direction territoriale Hauts de France 5 5 Direction territoriale Ile-de-France 5 5 Direction territoriale Normandie Centre 7 7 Direction territoriale Méditerranée 7 7 Direction territoriale Occitanie 5 5 Direction territoriale Ouest 7 7 Direction territoriale Sud-Ouest 5 5 Agence comptable, Directeur général et son cabinet, Secrétariat général, Directions dites " fonctionnelles " : -Direction des ressources humaines (DRH), -Direction de l'administration et des finances (DAF), Directions dites " transversales " : -Direction des programmes (DP), -Direction recherche innovation et international (DR2I), -Direction de la stratégie et de la communication (DSC). -le secrétaire général du CEREMA Assisté en tant que de besoin par le ou les représentants de l'administration exerçant des fonctions de responsabilité et concernés par les questions ou projets de textes 7 7
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000046259487#art-annexe-e