Titre Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES STAGES DE FORMATION DE CHEFS DE MUSIQUE ET DES EXAMENS DE FIN DE STAGE›Chapitre Chapitre IV : Dispositions diverses
Art. 26
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 24 avril 2015 , Sct. Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVES POUR L'ADMISSION AUX STAGES DE FORMATION DES CHEFS DE MUSIQUE, , , , , , , Sct. Chapitre Ier : Admissibilité, , , , , Sct. Chapitre II : Admission, , , , , Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES STAGES DE FORMATION DE CHEFS DE MUSIQUE ET DES EXAMENS DE FIN DE STAGE, , Sct. Chapitre Ier : Organisation générale des stages de formation, , , , Sct. Chapitre II : Organisation générale des examens de fin de stage, , , , , , Sct. Chapitre III : Classement des stagiaires, , Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses, , , Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
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