Sect. À L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU, : CANAUX ET PLANS D'EAU EN DEUX CATÉGORIES PISCICOLES.
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 7 mars 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Département de la Nièvre (58) Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie 1° L'Yonne, à l'amont de la confluence avec l'Anguison sur les communes de Chitry-lès-Mines et de Marigny-sur-Yonne, à l'exception de la partie recouverte par le barrage-réservoir de Pannecière-Chaumard. 2° L'Anguison. 3° L'Acotin. 4° L'Armance. 5° Le Bridier. 6° La Brinjame. 7° Le Caillot. 8° Le Chalaux, à l'exception des parties recouvertes par les barrages-réservoirs de Chaumeçon et du Crescent. 9° Le Chazelles. 10° Le Cousin, à l'exception de la partie recouverte par le barrage-réservoir de Saint-Agnan. 11° La Cure, à l'exception de la partie recouverte par les barrages-réservoirs des Settons et du Crescent. 12° La Dragne. 13° Le Fontbout. 14° Le Garat. 15° Le Guignon. 16° La Houssière (ou Oussière). 17° Le Lyonnet. 18° Le Maria. 19° Le Mazou, à l'amont du pont de la R.D. 1 (commune de Narcy). 20° La Montagne. 21° La Nièvre, de Champlemy à l'amont du pont de la R.D. 8 (commune de Guérigny). 22° L'Oisy. 23° Le Pargon. 24° La Roche. 25° Le Saint-Marc. 26° Le Sauzay. 27° La Sainte-Eugénie. 28° La Sourde-Douceline. 29° Le Talvane. 30° Le Ternin. 31° Le Touron. 32° Le Veynon, à l'amont du moulin de Niault (commune de Chougny). 33° Le Vignan. 34° La Vrille, à l'amont du pont de la R.D. 142 (commune d'Annay). 35° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus. Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
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Prolegi/LEGITEXT000005617963#art-annexe-2