Sect. À L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU, : CANAUX ET PLANS D'EAU EN DEUX CATÉGORIES PISCICOLES.
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 7 mars 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Département du Pas-de-Calais (62) Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie 1° L'Aa, en amont du canal de Neuffossé, à Saint-Omer. La Hem. 2° La Slack. Le Wimereux. La Liane. La Canche. 3° L'Authie. Le canal de Raye-sur-Authie, à Douriez. 4° La Scarpe, en amont du port public d'Arras. Le Crinchon, en amont de sa partie couverte (entrée de la ville d'Arras). 5° La Lys, en amont du barrage de la Société des eaux du Nord, au hameau de Moulin-le-Comte (commune d'Aire-sur-la-Lys). La Lacquette, y compris le bras de décharge. La Lawe, en amont de la jonction avec le canal d'Aire, à Béthune. La Clarence. La Souchez, en amont de l'entrée de l'agglomération d'Angres. 6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus. Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
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Prolegi/LEGITEXT000005617963#art-annexe-3