Titre Titre III : REJETS D'EFFLUENTS GAZEUX (articles 6 à 12)›Chapitre Chapitre IV : Contrôles, vérifications, surveillance (articles 10 à 12)

Art. 11

En vigueur depuis le 17 janv. 2025 jusqu'au 1 janv. 2999

I. - Les rejets des effluents radioactifs font l'objet des contrôles et analyses, mentionnés dans le tableau ci-dessous et dont la fréquence et la nature dépendent de l'installation : Installation Cheminée Mesure de débit Mesures en continu Prélèvements en continu - Mesures en différé Aérosol Alpha Aérosol Bêta Gaz Bêta Alpha global Bêta global Iode Tritium Carbone 14 FSMC Bât. 444 - E52 Oui Oui - - H H - - - Bât. 444 - E92 Oui Oui - - H H - - - Bât. 444 - E94 Oui Oui - - H H - - - Bât. 432 Non - - - M (*) M (*) - - - Bât. 1480 - E95 Non - - - M (*) M (*) - - - AZUR Bâtiment 402 Oui - Oui Oui (*) M (*) M (*) - - - ME Bâtiment 401 Atelier d'intervention sur les mécanismes Oui - - - M (*) M (*) - - - Bât. 401 Atelier prolongateur nucléaire Oui - - - M (*) M (*) - - - Bât. 406 Atelier des pompes primaires Oui - - - M (*) M (*) - - - Bât. 406 Atelier de ressuage Oui - - - M (*) M (*) - - - RNG Bâtiment 400 Oui - Oui Oui H H H - - RES Bâtiment 480 Oui - Oui Oui H H H M M (*) Mesure visant à s'assurer de l'absence de rejet en fonctionnement normal. M : mesure mensuelle. H : mesure hebdomadaire. Les procédures analytiques mises en œuvre doivent permettre d'assurer les seuils de décision suivants : - mesure en continu : 5.103 Bq/m3 pour les gaz rares ; - mesure en différé : - 2.5.10-4 Bq/m3 en bêta global, pour émetteurs bêta-gamma ; - 10-4 Bq/m3 en alpha global, pour les émetteurs alpha ; - 10 Bq/m3 pour le tritium ; - 5 Bq/m3 pour le carbone 14 ; - 2.5.10-3 Bq/m3 en iode 131, pour les iodes. Ces seuils sont notamment utilisés pour vérifier l'absence de rejet. II. - Les émissions à l'atmosphère associées aux rejets diffus font l'objet d'une estimation mensuelle, visant notamment à s'assurer de leur caractère négligeable. Les exutoires concernés sont précisés dans un document transmis au DSND. III. - Concernant les rejets chimiques gazeux, les concentrations des éléments chimiques sont déterminées mensuellement pour les installations fonctionnant en continu. Pour les installations fonctionnant par campagnes d'une durée inférieure au trimestre, des mesures représentatives sont effectuées au moins deux fois, en début et en cours de campagne. Pour les campagnes supérieures à un trimestre, les mesures seront effectuées au début de la campagne puis tous les mois. Pour les chaudières de l'installation ME, la périodicité sera au moins annuelle et à l'occasion de chaque réapprovisionnement en fioul. Eléments mesurés Installations HF FSMC NOX FSMC - ME - RNG SO2 ME - RNG

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legi/LEGITEXT000050984336#art-11