Art. 339
Calcul du risque général basé sur l'échéance
En vigueur depuis le 26 juin 2013
Article 339
Calcul du risque général basé sur l'échéance
1. Aux fins du calcul des exigences de fonds propres pour risque général, toutes les positions sont pondérées en fonction de leur échéance, comme expliqué au paragraphe 2. L'exigence peut être réduite lorsqu'une position pondérée est détenue parallèlement à une position pondérée de signe opposé à l'intérieur de la même fourchette d'échéances. L'exigence peut également être réduite lorsque les positions pondérées de signe opposé appartiennent à des fourchettes d'échéances différentes, l'ampleur de cette réduction variant selon que les deux positions appartiennent ou non à la même zone et selon les zones auxquelles elles appartiennent.
2. L'établissement classe ses positions nettes dans les fourchettes d'échéances appropriées de la deuxième ou troisième colonne du tableau 2 figurant au paragraphe 4. Il le fait sur la base de l'échéance résiduelle dans le cas des instruments à taux fixe et sur la base de la période restant à courir jusqu'à la prochaine fixation du taux d'intérêt dans le cas des instruments à taux d'intérêt variable avant l'échéance finale. Il opère également une distinction entre les titres de créance assortis d'un coupon de 3 % ou plus et ceux assortis d'un coupon de moins de 3 % et il les inscrit donc dans la deuxième ou la troisième colonne du tableau 2. Il multiplie ensuite chaque position par la pondération indiquée dans la quatrième colonne du tableau 2 pour la fourchette d'échéances concernée.
3. L'établissement fait ensuite la somme des positions longues pondérées et la somme des positions courtes pondérées dans chaque fourchette d'échéances. Le montant correspondant aux positions longues pondérées qui sont compensées par des positions courtes pondérées dans une fourchette d'échéances donnée constitue la position pondérée compensée dans cette fourchette, tandis que la position longue ou courte résiduelle est la position pondérée non compensée dans la même fourchette. L'établissement calcule alors le total des positions pondérées compensées dans toutes les fourchettes.
4. L'établissement calcule les totaux des positions longues pondérées non compensées dans les fourchettes incluses dans chacune des zones du tableau 2 pour obtenir la position longue pondérée non compensée de chaque zone. De même, les positions courtes pondérées non compensées des fourchettes de chaque zone sont additionnées pour le calcul de la position courte pondérée non compensée de cette zone. La partie de la position longue pondérée non compensée d'une zone donnée qui est compensée par la position courte pondérée non compensée de la même zone constitue la position pondérée compensée de cette zone. La partie de la position longue ou courte pondérée non compensée d'une zone qui ne peut pas être ainsi compensée constitue la position pondérée non compensée de cette zone.
Tableau 2
Zone
Fourchette d'échéances
Pondération (%)
Variation du taux d'intérêt présumée (%)
Coupon de 3 % ou plus
Coupon de moins de 3 %
Un
0 ≤ 1 mois
0 ≤ 1 mois
0,00
—
> 1 ≤ 3 mois
> 1 ≤ 3 mois
0,20
1,00
> 3 ≤ 6 mois
> 3 ≤ 6 mois
0,40
1,00
> 6 ≤ 12 mois
> 6 ≤ 12 mois
0,70
1,00
Deux
> 1 ≤ 2 ans
> 1,0 ≤ 1,9 ans
1,25
0,90
> 2 ≤ 3 ans
> 1,9 ≤ 2,8 ans
1,75
0,80
> 3 ≤ 4 ans
> 2,8 ≤ 3,6 ans
2,25
0,75
Trois
> 4 ≤ 5 ans
> 3,6 ≤ 4,3 ans
2,75
0,75
> 5 ≤ 7 ans
> 4,3 ≤ 5,7 ans
3,25
0,70
> 7 ≤ 10 ans
> 5,7 ≤ 7,3 ans
3,75
0,65
> 10 ≤ 15 ans
> 7,3 ≤ 9,3 ans
4,50
0,60
> 15 ≤ 20 ans
> 9,3 ≤ 10,6 ans
5,25
0,60
> 20 ans
> 10,6 ≤ 12,0 ans
6,00
0,60
> 12,0 ≤ 20,0 ans
8,00
0,60
> 20 ans
12,50
0,60
5. Le montant de la position longue (ou courte) pondérée non compensée de la zone un qui est compensé par la position courte (ou longue) pondérée non compensée de la zone deux constitue la position pondérée compensée entre les zones un et deux. Le même calcul est ensuite effectué pour la partie résiduelle de la position pondérée non compensée de la zone deux et la position pondérée non compensée de la zone trois, afin de calculer la position pondérée compensée entre les zones deux et trois.
6. L'établissement peut inverser l'ordre indiqué au paragraphe 5 et calculer la position pondérée compensée entre les zones deux et trois avant de calculer la position pondérée compensée entre les zones un et deux.
7. L'établissement compense alors la partie résiduelle de la position pondérée non compensée de la zone un avec ce qui reste de celle de la zone trois après compensation avec la zone deux, afin de calculer la position pondérée compensée entre les zones un et trois.
8. Les positions résiduelles résultant des trois opérations distinctes de compensation exposées aux paragraphes 5, 6 et 7 sont alors additionnées.
9. L'exigence de fonds propres de l'établissement est égale à la somme des éléments suivants:
a)
10 % de la somme des positions pondérées compensées de toutes les fourchettes d'échéances;
b)
40 % de la position pondérée compensée de la zone un;
c)
30 % de la position pondérée compensée de la zone deux;
d)
30 % de la position pondérée compensée de la zone trois;
e)
40 % de la position pondérée compensée entre les zones un et deux et entre les zones deux et trois;
f)
150 % de la position pondérée compensée entre les zones un et trois;
g)
100 % des positions pondérées résiduelles non compensées.
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