Art. 16
Exigence basée sur les facteurs K au titre des RtC
En vigueur depuis le 27 nov. 2019
Article 16
Exigence basée sur les facteurs K au titre des RtC
L’exigence basée sur les facteurs K au titre des RtC est déterminée selon la formule suivante:
K-AUM + K-CMH + K-ASA + K-COH
où:
K-AUM est égal aux AUM mesurés conformément à l’article 17, multipliés par le coefficient correspondant de l’article 15, paragraphe 2;
K-CMH est égal aux CMH mesurés conformément à l’article 18, multipliés par le coefficient correspondant de l’article 15, paragraphe 2;
K-ASA est égal aux ASA mesurés conformément à l’article 19, multipliés par le coefficient correspondant de l’article 15, paragraphe 2;
K-COH est égal aux COH mesurés conformément à l’article 20, multipliés par le coefficient correspondant de l’article 15, paragraphe 2.
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