Art. 14
Alignement des données aux fins des exigences d’attribution des profits et pertes
En vigueur depuis le 14 juin 2022
Article 14
Alignement des données aux fins des exigences d’attribution des profits et pertes
1. Aux fins de l’article 325 sexagies du règlement (UE) no 575/2013, les établissements peuvent remplacer la valeur de données d’entrée utilisée, pour un facteur de risque donné, dans le calcul des variations théoriques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation par la valeur de données d’entrée de même nature utilisée, pour le même facteur de risque, dans le calcul des variations hypothétiques de la valeur de ce portefeuille, pour autant que l’une des conditions suivantes soit remplie:
a)
les différences entre les données d’entrée sont dues au fait que les données proviennent de différents fournisseurs de données;
b)
les différences entre les données d’entrée sont dues au fait que ces données sont extraites de la source de données de marché à différents moments d’un même jour ouvrable.
2. Aux fins de l’article 325 sexagies du règlement (UE) no 575/2013, les établissements peuvent remplacer la valeur d’un facteur de risque utilisée dans le calcul des variations théoriques de la valeur du portefeuille de la table de négociation par la valeur du même facteur de risque utilisée dans le calcul des variations hypothétiques de la valeur de ce portefeuille, pour autant que toutes les conditions suivantes soient remplies:
a)
le facteur de risque utilisé dans le calcul des variations hypothétiques de la valeur du portefeuille de la table de négociation ne correspond pas directement aux données d’entrée;
b)
le facteur de risque a été calculé, à partir des données d’entrée, à l’aide des techniques des systèmes d’évaluation utilisées pour les variations hypothétiques de la valeur du portefeuille de la table de négociation;
c)
aucune des techniques des systèmes d’évaluation visées au point b) n’a été réintégrée aux systèmes d’évaluation utilisés, dans le modèle de mesure des risques, pour déterminer la valeur du facteur de risque servant à calculer les variations théoriques de la valeur du portefeuille de la table de négociation.
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