REGOLAMENTO·n° 2059·14 juin 2022

Regolamento (UE) 2022/2059

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2022/2059 DE LA COMMISSION - du 14 juin 2022 - complétant le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les détails techniques des exigences de contrôles a posteriori et des exigences d’attribution des profits et pertes imposées par les articles 325 novoquinquagies et 325 sexagies du règlement (UE) no 575/2013 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 14 juin 2022 34 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

capo 1CHAPITRE 1

capo 1.tit_1ÉLÉMENTS TECHNIQUES À INCLURE DANS LES VARIATIONS EFFECTIVES ET HYPOTHÉTIQUES DE LA VALEUR D’UN PORTEFEUILLE AUX FINS DES EXIGENCES DE CONTRÔLES A POSTERIORI

capo 1.sct_1Section 1

capo 1.sct_1.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations effectives de la valeur d’un portefeuille

capo 1.sct_2Section 2

capo 1.sct_2.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations hypothétiques de la valeur d’un portefeuille

capo 2CHAPITRE 2

capo 2.tit_1DÉFINITION TECHNIQUE DE L’EXIGENCE D’ATTRIBUTION DES PROFITS ET PERTES

capo 2.sct_1Section 1

capo 2.sct_1.tit_1Critères nécessaires pour garantir que les variations théoriques et les variations hypothétiques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation sont suffisamment proches, et conséquences pour les tables de négociation qui ne remplissent pas cette condition

capo 2.sct_2Section 2

capo 2.sct_2.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations théoriques et hypothétiques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation aux fins de l’exigence d’attribution des profits et pertes

capo 2.sct_3Section 3

capo 2.sct_3.tit_1Exigences de fonds propres calculées selon l’approche alternative fondée sur les modèles internes

Art. 1Éléments techniques à inclure dans les variations effectives de la valeur du portefeuille d’une table de négociation aux fins des exigences de contrôles a posteriori au niveau de la table de négociation Art. 1.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations effectives de la valeur du portefeuille d’une table de négociation aux fins des exigences de contrôles a posteriori au niveau de la table de négociation Art. 2Éléments techniques à inclure dans les variations effectives de la valeur d’un portefeuille aux fins des exigences de contrôles a posteriori effectués au niveau de l’établissement Art. 2.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations effectives de la valeur d’un portefeuille aux fins des exigences de contrôles a posteriori effectués au niveau de l’établissement Art. 3Éléments techniques à inclure dans les variations hypothétiques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation aux fins des exigences de contrôles a posteriori au niveau de la table de négociation Art. 3.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations hypothétiques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation aux fins des exigences de contrôles a posteriori au niveau de la table de négociation Art. 4Éléments techniques à inclure dans les variations hypothétiques de la valeur d’un portefeuille aux fins des exigences de contrôles a posteriori au niveau de l’établissement Art. 4.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations hypothétiques de la valeur d’un portefeuille aux fins des exigences de contrôles a posteriori au niveau de l’établissement Art. 5Exigences en matière de documentation Art. 5.tit_1Exigences en matière de documentation Art. 6Exigences générales Art. 6.tit_1Exigences générales Art. 7Calcul du coefficient de corrélation de Spearman Art. 7.tit_1Calcul du coefficient de corrélation de Spearman Art. 8Calcul du résultat du test de Kolmogorov-Smirnov Art. 8.tit_1Calcul du résultat du test de Kolmogorov-Smirnov Art. 9Définition des critères nécessaires pour garantir que les variations théoriques et les variations hypothétiques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation sont suffisamment proches Art. 9.tit_1Définition des critères nécessaires pour garantir que les variations théoriques et les variations hypothétiques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation sont suffisamment proches Art. 10Conséquences pour les tables de négociation classées comme table en zone jaune, orange ou rouge Art. 10.tit_1Conséquences pour les tables de négociation classées comme table en zone jaune, orange ou rouge Art. 11Fréquence d’évaluation du respect de l’exigence d’attribution des profits et pertes Art. 11.tit_1Fréquence d’évaluation du respect de l’exigence d’attribution des profits et pertes Art. 12Éléments techniques à inclure dans les variations théoriques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation Art. 12.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations théoriques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation Art. 13Éléments techniques à inclure dans les variations hypothétiques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation aux fins de l’exigence d’attribution des profits et pertes Art. 13.tit_1Éléments techniques à inclure dans les variations hypothétiques de la valeur du portefeuille d’une table de négociation aux fins de l’exigence d’attribution des profits et pertes Art. 14Alignement des données aux fins des exigences d’attribution des profits et pertes Art. 14.tit_1Alignement des données aux fins des exigences d’attribution des profits et pertes Art. 15Exigences en matière de documentation Art. 15.tit_1Exigences en matière de documentation Art. 16Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché selon l’approche alternative fondée sur les modèles internes pour les établissements disposant de tables de négociation Art. 16.tit_1Calcul des exigences de fonds propres pour risque de marché selon l’approche alternative fondée sur les modèles internes pour les établissements disposant de tables de négociation Art. 17Entrée en vigueur Art. 17.tit_1Entrée en vigueur

Voir le sommaire complet

Mes consultations