Art. 17
Calcul de la valeur économique des fonds propres et des variations de la valeur économique des fonds propres
En vigueur depuis le 1 déc. 2023
Article 17
Calcul de la valeur économique des fonds propres et des variations de la valeur économique des fonds propres
1. Les établissements calculent la valeur économique des fonds propres pour le scénario de référence et les scénarios de choc applicables, dans chaque monnaie, conformément aux paragraphes 2, 3 et 4. Les établissements calculent les variations de la valeur économique des fonds propres conformément aux paragraphes 5 et 6.
2. Les établissements allouent les flux de trésorerie notionnels révisés visés aux articles 6, 7 et 8, à l’article 9, paragraphe 5, à l’article 10, paragraphe 7, à l’article 11, paragraphe 2, et à l’article 12 aux intervalles de temps de révision indiqués dans ces dispositions, de la manière suivante:
a)
tous les flux de trésorerie notionnels révisés, positifs et négatifs, alloués à un même intervalle de temps de révision sont compensés entre eux, de manière à aboutir à une position longue nette ou à une position courte nette pour chaque intervalle de temps de révision;
b)
les flux de trésorerie entrants sont affectés d’un signe positif, et les flux de trésorerie sortants d’un signe négatif.
3. Les établissements appliquent un facteur d’actualisation aux flux de trésorerie notionnels révisés nets pour obtenir leur valeur actuelle. Les établissements calculent ce facteur d’actualisation
à partir du taux d’intérêt zéro au comptant
au point médian de l’intervalle de temps pour le scénario i et la monnaie c concernés, multiplié par le point médian de l’intervalle de temps t
k
, comme suit:
4. Les établissements additionnent les flux de trésorerie révisés nets actualisés pour tous les intervalles de temps de révision afin de déterminer la valeur économique des fonds propres dans le scénario de référence et dans le scénario applicable, pour chaque monnaie.
5. Les établissements calculent la variation de la valeur économique des fonds propres en soustrayant la valeur économique des fonds propres dans le scénario de référence de la valeur économique des fonds propres dans le scénario applicable et en ajoutant au résultat la variation de la valeur de l’option de taux d’intérêt automatique calculée conformément à l’article 13.
6. Pour calculer la variation agrégée pour chaque scénario, les établissements additionnent toutes les variations négatives et positives dans chaque monnaie. Dans ce calcul, les établissements convertissent dans la monnaie de déclaration les monnaies autres que celle-ci, en appliquant le taux de change au comptant de la BCE à la date de référence. Les variations positives sont pondérées par un facteur de 50 %, ou de 80 % dans le cas des monnaies participant au mécanisme de taux de change (MCE II) dont la marge de fluctuation fixée officiellement est plus étroite que la marge normale de ± 15 %.
Les établissements comptabilisent les gains pondérés à concurrence de la plus élevée des valeurs suivantes:
a)
la valeur absolue des variations négatives pour l’euro ou les monnaies du MCE II;
b)
le résultat de l’application d’un facteur de 50 % aux variations positives pour les monnaies du MCE II ou l’euro.
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