ARRETE·11 décembre 2015
Arrêté du 11 décembre 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de directeur régional et interdépartemental et de directeur régional et interdépartemental adjoint ainsi que le nombre des emplois de directeur régional et interdépartemental adjoint au sein des directions régionales et interdépartementales d'Ile-de-France
En vigueur depuis le 11 décembre 2015 12 articles 12 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
capo Chapitre Ier : Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logementChapitre Ier : Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement
Art. 1Art. 2Art. 3capo Chapitre II : Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagementChapitre II : Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement
Art. 4Art. 5Art. 6capo Chapitre II : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transportsChapitre II : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports
Art. 4Art. 5Art. 6capo Chapitre III : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergieChapitre III : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie
Art. 10Art. 11Art. 12