ARRETE·13 mars 1991

Arrêté du 13 mars 1991 fixant les conditions sanitaires exigées pour la production, la transplantation et les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés d'animaux domestiques de l'espèce bovine

En vigueur depuis le 13 mars 1991 19 articles 19 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre I : Conditions d'agrément sanitaire des équipes de transfert embryonnaire pour l'espèce bovine.Chapitre I : Conditions d'agrément sanitaire des équipes de transfert embryonnaire pour l'espèce bovine.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre II : Conditions sanitaires relatives à la collecte, au traitement, au stockage et au transport des embryons de l'espèce bovine.Chapitre II : Conditions sanitaires relatives à la collecte, au traitement, au stockage et au transport des embryons de l'espèce bovine.

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

capo Chapitre III : Conditions exigées pour les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés de l'espèce bovine.Chapitre III : Conditions exigées pour les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés de l'espèce bovine.

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre IV : Dispositions finales.Chapitre IV : Dispositions finales.

Art. 15 Art. 16

sezione AnnexesAnnexes

sezione Protocole de collecte et de préparation des embryons.Protocole de collecte et de préparation des embryons.

Art. Annexe I

sezione Caractéristiques du laboratoire mobile ou fixe : conditions d'agrément du local de stockage.Caractéristiques du laboratoire mobile ou fixe : conditions d'agrément du local de stockage.

Art. Annexe II

sezione Modèle d'engagement à souscrire par le responsable : juridique de l'équipe de transfert embryonnaire.Modèle d'engagement à souscrire par le responsable : juridique de l'équipe de transfert embryonnaire.

Art. Annexe III

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