ARRETE·15 février 2007
Arrêté du 15 février 2007 relatif aux formations d'ingénieurs par les voies de l'apprentissage et de la formation professionnelle continue à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
En vigueur depuis le 15 février 2007 14 articles 14 versions historisées
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Art. 1
titolo TITRE Ier : ADMISSIONTITRE Ier : ADMISSION
Art. 2Art. 3Art. 4titolo TITRE II : ENSEIGNEMENTSTITRE II : ENSEIGNEMENTS
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8titolo TITRE III : ÉVALUATION DES ÉLÈVES ET SANCTION DES ÉTUDESTITRE III : ÉVALUATION DES ÉLÈVES ET SANCTION DES ÉTUDES
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13titolo TITRE IV : MESURES DIVERSESTITRE IV : MESURES DIVERSES
Art. 14