ARRETE·16 janvier 2015
Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo
En vigueur depuis le 16 janvier 2015 14 articles 14 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3
sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000035819100titolo Titre Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUXTitre Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX
Art. LEGIARTI000035819096titolo Titre II : RÈGLES DE CONCEPTIONTitre II : RÈGLES DE CONCEPTION
capo Chapitre Ier : Règles générales de conception des locaux et des équipementsChapitre Ier : Règles générales de conception des locaux et des équipements
sezione Section 1 : Principes générauxSection 1 : Principes généraux
Art. LEGIARTI000035819113sezione Section 2 : LocauxSection 2 : Locaux
Art. LEGIARTI000035819097sezione Section 3 : EquipementsSection 3 : Equipements
Art. LEGIARTI000035819098capo Chapitre II : Règles relatives à la ventilation des locauxChapitre II : Règles relatives à la ventilation des locaux
Art. LEGIARTI000035819111titolo Titre III : RÈGLES D'EXPLOITATIONTitre III : RÈGLES D'EXPLOITATION
capo Chapitre Ier : Règles générales d'exploitationChapitre Ier : Règles générales d'exploitation
Art. LEGIARTI000035819112capo Chapitre II : Règles particulières d'exploitationChapitre II : Règles particulières d'exploitation
sezione Section 1 : Locaux spécifiquesSection 1 : Locaux spécifiques
Art. LEGIARTI000035819114sezione Section 2 : MatérielsSection 2 : Matériels
Art. LEGIARTI000035819116titolo Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESTitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Art. LEGIARTI000035819110sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000035819094