ARRETE·16 mars 1982
Arrêté du 16 mars 1982 relatif aux noms français officiels et dénominations de vente admises des poissons marins
En vigueur depuis le 16 mars 1982 13 articles 13 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5
sezione AnnexesAnnexes
sezione Dénominations de vente applicables à certaines espèces de poissons marinsDénominations de vente applicables à certaines espèces de poissons marins
sezione NomenclatureNomenclature
sezione Division 2 : Poissons diadromes.Division 2 : Poissons diadromes.
Art. Annexe Isezione Division 3 : Poissons marinsDivision 3 : Poissons marins
sezione Noms français officiels, noms scientifiques, autres dénominations de vente admises.Noms français officiels, noms scientifiques, autres dénominations de vente admises.
Art. Annexe IArt. Annexe IArt. Annexe IArt. Annexe Isezione Dénominations de vente applicable à certaines espèces de poissons marinsDénominations de vente applicable à certaines espèces de poissons marins
sezione Division 3 : Poissons marinsDivision 3 : Poissons marins
sezione Noms français officiels, noms scientifiques, autres dénominations de vente admisesNoms français officiels, noms scientifiques, autres dénominations de vente admises
Art. Annexe Isezione Espèces pour lesquelles l'usage du nom français officiel est obligatoire quel que soit le mode de présentation ou de traitementEspèces pour lesquelles l'usage du nom français officiel est obligatoire quel que soit le mode de présentation ou de traitement
sezione Nom scientifique de l'espèce et dénomination de vente.Nom scientifique de l'espèce et dénomination de vente.
Art. Annexe IIArt. Annexe III