ARRETE·16 mars 1989
Arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n° 86-1037 du 15 septembre 1986 relatif aux produits et substances destinés à l'alimentation animale
En vigueur depuis le 16 mars 1989 6 articles 6 versions historisées
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titolo Titre I : Tolérances admissibles pour les aliments simples.Titre I : Tolérances admissibles pour les aliments simples.
titolo Titre II : Tolérances admissibles pour les aliments composés.Titre II : Tolérances admissibles pour les aliments composés.
titolo Titre III : Dispositions particulières relatives à la commercialisation des aliments simples.Titre III : Dispositions particulières relatives à la commercialisation des aliments simples.
Art. 4Art. 5titolo Titre IV : Dispositions particulières concernant la commercialisation des aliments composés en préemballages ou récipients non fermés.Titre IV : Dispositions particulières concernant la commercialisation des aliments composés en préemballages ou récipients non fermés.
titolo Titre V : Liste des catégories d'ingrédients.Titre V : Liste des catégories d'ingrédients.
Art. 9Art. 10Art. 10-1titolo Titre VI : Méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments composés destinés à la volaille.Titre VI : Méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments composés destinés à la volaille.
titolo Titre VI : Méthode de calcul de la valeur énergétique de certains aliments composés.Titre VI : Méthode de calcul de la valeur énergétique de certains aliments composés.
titolo Titre VII : Liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux.Titre VII : Liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux.
Art. 14