ARRETE·17 janvier 1994
Arrêté du 17 janvier 1994 relatif à la formation des médecins de l'éducation nationale
En vigueur depuis le 17 janvier 1994 12 articles 12 versions historisées
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titolo TITRE Ier : Dispositions communes.TITRE Ier : Dispositions communes.
Art. 1Art. 2titolo TITRE II : Formations des médecins de l'éducation nationale recrutés dans le cadre de l'article 4 du décret du 7 novembre 1991TITRE II : Formations des médecins de l'éducation nationale recrutés dans le cadre de l'article 4 du décret du 7 novembre 1991
sezione Section 1 : Formations organisées à l'issue du concours sur épreuves prévu à l'article 4 (1, b).Section 1 : Formations organisées à l'issue du concours sur épreuves prévu à l'article 4 (1, b).
Art. 3Art. 4sezione Section 2 : Formations organisées à l'issue des concours sur titres et travaux prévus aux articles 4 (1, a) et 4-2 du décret du 27 novembre 1991 susvisé.Section 2 : Formations organisées à l'issue des concours sur titres et travaux prévus aux articles 4 (1, a) et 4-2 du décret du 27 novembre 1991 susvisé.
Art. 5Art. 6titolo TITRE III : Formations organisées à l'issue des concours internes spéciaux prévus à l'article 28 du décret du 27 novembre 1991.TITRE III : Formations organisées à l'issue des concours internes spéciaux prévus à l'article 28 du décret du 27 novembre 1991.
Art. 7Art. 8titolo Titre IV : Formations organisées dans le cadre des articles 14 et 17 du décret du 27 novembre 1991Titre IV : Formations organisées dans le cadre des articles 14 et 17 du décret du 27 novembre 1991
sezione Section 1 : Formation continue.Section 1 : Formation continue.
Art. 9Art. 10sezione Section 2 : Formation organisée suite à un détachement.Section 2 : Formation organisée suite à un détachement.
Art. 11Art. 12