ARRETE·19 juillet 1991
Arrêté du 19 juillet 1991 relatif aux conseils de perfectionnement et d'enseignement de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
En vigueur depuis le 19 juillet 1991 10 articles 10 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
titolo TITRE Ier : Le conseil de perfectionnement.TITRE Ier : Le conseil de perfectionnement.
Art. 1Art. 2titolo TITRE II : Du conseil d'enseignement.TITRE II : Du conseil d'enseignement.
Art. 3Art. 4Art. 5titolo TITRE III : Dispositions communes.TITRE III : Dispositions communes.
Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10