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Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
ARRETE
·
19 mai 2015
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Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
En vigueur depuis le 19 mai 2015
17 articles
17 versions historisées
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Sommaire
Art. 1
Art. 2
Art. 3
Art. 4
Art. 4-1
Art. 5
Art. 6
Art. 7
Art. 8
Art. 9
Art. 10
Art. 11
Art. 12
Art. 13
Art. 14
sezione Annexes
Annexes
Art. Annexe 1
Art. Annexe 2
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