ARRETE·1 février 2013

Arrêté du 1er février 2013 relatif aux modalités d'organisation pour 2013 des concours d'admission en filière professionnelle machine et en première année du cycle de formation des officiers de 1re classe de la marine marchande

En vigueur depuis le 1 février 2013 13 articles 13 versions historisées
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Sommaire

titolo TITRE Ier : LE CALENDRIER DES ÉPREUVESTITRE Ier : LE CALENDRIER DES ÉPREUVES
Art. 1Art. 2
titolo TITRE II : LES CENTRES DE CONCOURSTITRE II : LES CENTRES DE CONCOURS
Art. 3Art. 4Art. 5
titolo TITRE III : LES MODALITÉS D'INSCRIPTIONTITRE III : LES MODALITÉS D'INSCRIPTION
Art. 6Art. 7Art. 8
titolo TITRE IV : LE DÉROULEMENT DES ÉPREUVESTITRE IV : LE DÉROULEMENT DES ÉPREUVES
Art. 9Art. 10
titolo TITRE V : COMPOSITION DES JURYSTITRE V : COMPOSITION DES JURYS
Art. 11Art. 12Art. 13
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