ARRETE·20 novembre 2017
Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples
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titolo Titre Ier : CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONSTitre Ier : CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS
Art. 1Art. 2titolo Titre II : CONDITIONS GÉNÉRALES D'INSTALLATION ET D'EXPLOITATIONTitre II : CONDITIONS GÉNÉRALES D'INSTALLATION ET D'EXPLOITATION
Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo Titre III : DÉCLARATION ET CONTRÔLE DE MISE EN SERVICETitre III : DÉCLARATION ET CONTRÔLE DE MISE EN SERVICE
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo Titre IV : SUIVI EN SERVICETitre IV : SUIVI EN SERVICE
Art. 12capo Chapitre Ier : Suivi en service avec plan d'inspectionChapitre Ier : Suivi en service avec plan d'inspection
Art. 13capo Chapitre II : Suivi en service sans plan d'inspectionChapitre II : Suivi en service sans plan d'inspection
Art. 14sezione Section 1 : Inspections périodiquesSection 1 : Inspections périodiques
Art. 15Art. 16Art. 17sezione Section 2 : Requalifications périodiquesSection 2 : Requalifications périodiques
Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25titolo Titre V : INTERVENTIONSTitre V : INTERVENTIONS
Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30titolo Titre VI : APPLICATION, DISPOSITIONS TRANSITOIRESTitre VI : APPLICATION, DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Art. 31Art. 32Art. 33Art. 34Art. 35Art. 36sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe 1Art. Annexe 2Art. Annexe 3Art. Annexe 4