ARRETE·22 juin 2011
Arrêté du 22 juin 2011 relatif aux modalités d'exécution des analyses de biologie médicale pour la recherche des marqueurs infectieux sur les éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes, du sang et des produits sanguins
En vigueur depuis le 22 juin 2011 14 articles 14 versions historisées
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sezione I. - Modalités de recherche des marqueurs biologiques de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et VIH 2), de l'hépatite B (VHB) et de l'hépatite C (VHC)I. - Modalités de recherche des marqueurs biologiques de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et VIH 2), de l'hépatite B (VHB) et de l'hépatite C (VHC)
Art. 1Art. 2Art. 3sezione II. - Modalités de mise en œuvre des techniques de dépistage génomique viralII. - Modalités de mise en œuvre des techniques de dépistage génomique viral
sezione La recherche de l'ARN du VIH 1, de l'ADN du VHB et de l'ARN du VHC dénommée dans le présent paragraphe « dépistage génomique viral (DGV) » est effectuée dans les conditions suivantes :La recherche de l'ARN du VIH 1, de l'ADN du VHB et de l'ARN du VHC dénommée dans le présent paragraphe « dépistage génomique viral (DGV) » est effectuée dans les conditions suivantes :
sezione A. ― Dispositions communes aux tissus et aux cellulesA. ― Dispositions communes aux tissus et aux cellules
Art. 4sezione B. - Dispositions spécifiques aux organes, aux tissus et aux cellules hormis les situations d'urgence vitale mentionnées au paragraphe C du présent arrêtéB. - Dispositions spécifiques aux organes, aux tissus et aux cellules hormis les situations d'urgence vitale mentionnées au paragraphe C du présent arrêté
sezione 1. Dispositions spécifiques aux organes1. Dispositions spécifiques aux organes
Art. 5sezione 2. Dispositions spécifiques aux tissus2. Dispositions spécifiques aux tissus
Art. 6Art. 7Art. 8sezione 3. Dispositions spécifiques aux cellules souches hématopoïétiques (CSH) et aux cellules mononucléées (CMN) recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique3. Dispositions spécifiques aux cellules souches hématopoïétiques (CSH) et aux cellules mononucléées (CMN) recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique
Art. 9sezione 4. Dispositions spécifiques aux cellules souches hématopoïétiques (CSH) recueillies dans le sang placentaire4. Dispositions spécifiques aux cellules souches hématopoïétiques (CSH) recueillies dans le sang placentaire
Art. 10Art. 11sezione C. - Dispositions dérogatoires pour les situations d'urgence vitaleC. - Dispositions dérogatoires pour les situations d'urgence vitale
Art. 12Art. 13Art. 14