ARRETE·26 septembre 2023
Arrêté du 26 septembre 2023 fixant les modalités de classement des élèves officiers des écoles du service de santé des armées et des internes des hôpitaux des armées
En vigueur depuis le 26 septembre 2023 20 articles 20 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
capo Chapitre préliminaireChapitre préliminaire
Art. 1Art. 2capo Chapitre Ier : Classement des élèves médecins préalable à l'accès au corps des internes des hôpitaux des arméesChapitre Ier : Classement des élèves médecins préalable à l'accès au corps des internes des hôpitaux des armées
Art. 3Art. 4Art. 5capo Chapitre II : Classement des internes des hôpitaux des armées préalable à l'accès au corps des médecins des arméesChapitre II : Classement des internes des hôpitaux des armées préalable à l'accès au corps des médecins des armées
Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9capo Chapitre III : classement commun des élèves pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistesChapitre III : classement commun des élèves pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes
Art. 10Art. 11Art. 12capo Chapitre IV : dispositions transitoires et finalesChapitre IV : dispositions transitoires et finales
Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000048144159sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000048144157sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000048144160sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000048144161