ARRETE·3 juillet 1974
Arrêté du 3 juillet 1974 relatif aux avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie B prévus à l'article R. 313-27 du code de la route
En vigueur depuis le 3 juillet 1974 11 articles 11 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4
sezione AnnexesAnnexes
sezione Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie BCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie B
sezione DéfinitionsDéfinitions
Art. ANNEXE, 1sezione Demande d'homologationDemande d'homologation
Art. ANNEXE, 2sezione InscriptionsInscriptions
Art. ANNEXE, 3sezione HomologationsHomologations
Art. ANNEXE, 4sezione Mesure du niveau sonoreMesure du niveau sonore
Art. ANNEXE, 5sezione Essai d'enduranceEssai d'endurance
Art. ANNEXE, 6sezione Essais acoustiquesEssais acoustiques
Art. ANNEXE, 7sezione Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances"Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances"
sezione DéfinitionsDéfinitions
sezione Essai d'enduranceEssai d'endurance
sezione Essais acoustiquesEssais acoustiques
sezione Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Demande d'homologationCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Demande d'homologation
sezione Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - InscriptionsCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Inscriptions
sezione Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - HomologationsCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Homologations
sezione Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Mesure du niveau sonoreCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Mesure du niveau sonore