ARRETE·30 juin 2011
Arrêté du 30 juin 2011 fixant pour le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure l'organisation générale de la scolarité et de la formation initiales des élèves officiers de carrière et des ingénieurs militaires d'infrastructure stagiaires
En vigueur depuis le 30 juin 2011 20 articles 20 versions historisées
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Art. 1Art. 2
capo Chapitre Ier : Scolarité et formationChapitre Ier : Scolarité et formation
Art. 3Art. 4sezione Section 1 : Elèves ingénieursSection 1 : Elèves ingénieurs
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9sezione Section 2 : Ingénieurs stagiairesSection 2 : Ingénieurs stagiaires
Art. 10capo Chapitre II : Sanction des étudesChapitre II : Sanction des études
Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 21sezione Section 1 : Elèves ingénieursSection 1 : Elèves ingénieurs
sezione Section 2 : Ingénieurs stagiairesSection 2 : Ingénieurs stagiaires
capo Chapitre III : ClassementsChapitre III : Classements
Art. 22Art. 23