ARRETE·6 février 2023
Arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors
En vigueur depuis le 6 février 2023 33 articles 33 versions historisées
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Titre IER : RECRUTEMENT DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
capo Chapitre 1er : Dispositions généralesChapitre 1er : Dispositions générales
capo Chapitre 2 : Recrutement par concoursChapitre 2 : Recrutement par concours
capo Chapitre 3 : MutationChapitre 3 : Mutation
capo Chapitre 4 : DétachementChapitre 4 : Détachement
capo Chapitre 5 : Recrutement en application de l'article 29 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférencesChapitre 5 : Recrutement en application de l'article 29 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences