ARRETE·6 février 2023

Arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors

En vigueur depuis le 6 février 2023 33 articles 33 versions historisées

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Sommaire

titolo Titre IER : RECRUTEMENT DES MAÎTRES DE CONFÉRENCESTitre IER : RECRUTEMENT DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES

capo Chapitre 1er : Dispositions généralesChapitre 1er : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6

capo Chapitre 2 : Recrutement par concoursChapitre 2 : Recrutement par concours

Art. 7

capo Chapitre 3 : MutationChapitre 3 : Mutation

Art. 8 Art. 9

capo Chapitre 4 : DétachementChapitre 4 : Détachement

Art. 10 Art. 11

capo Chapitre 5 : Recrutement en application de l'article 29 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférencesChapitre 5 : Recrutement en application de l'article 29 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Art. 12

titolo Titre II : RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITÉSTitre II : RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS

capo Chapitre 1er : Dispositions généralesChapitre 1er : Dispositions générales

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo Chapitre 2 : Recrutement par concoursChapitre 2 : Recrutement par concours

Art. 19

capo Chapitre 3 : MutationChapitre 3 : Mutation

Art. 20 Art. 21

capo Chapitre 4 : DétachementChapitre 4 : Détachement

Art. 22 Art. 23

titolo Titre III : RECRUTEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 952-6-2 DU CODE DE L'ÉDUCATION (CHAIRES DE PROFESSEURS JUNIORS)Titre III : RECRUTEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 952-6-2 DU CODE DE L'ÉDUCATION (CHAIRES DE PROFESSEURS JUNIORS)

Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27

titolo Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNESTitre IV : DISPOSITIONS COMMUNES

Art. 28 Art. 29 Art. 30 Art. 31

titolo Titre V : DISPOSITIONS FINALESTitre V : DISPOSITIONS FINALES

Art. 32 Art. 33

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