DECISIONE·n° 554·9 août 2007

Decisione (UE) 2007/554

DÉCISION DE LA COMMISSION - du 9 août 2007 - concernant certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni et abrogeant la décision 2007/552/CE - [notifiée sous le numéro C(2007) 3901] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2007/554/CE)

En vigueur depuis le 9 août 2007 34 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Animaux vivants Art. 1.tit_1Animaux vivants Art. 2Viandes Art. 2.tit_1Viandes Art. 3Produits à base de viande Art. 3.tit_1Produits à base de viande Art. 4Lait Art. 4.tit_1Lait Art. 5Produits laitiers Art. 5.tit_1Produits laitiers Art. 6Sperme, ovules et embryons Art. 6.tit_1Sperme, ovules et embryons Art. 7Cuirs et peaux Art. 7.tit_1Cuirs et peaux Art. 8Autres produits animaux Art. 8.tit_1Autres produits animaux Art. 9Attestation Art. 9.tit_1Attestation Art. 10Nettoyage et désinfection Art. 10.tit_1Nettoyage et désinfection Art. 11Exemption de certains produits Art. 11.tit_1Exemption de certains produits Art. 12Équidés Art. 12.tit_1Équidés Art. 13Mesures à prendre par les États membres autres que le Royaume-Uni Art. 13.tit_1Mesures à prendre par les États membres autres que le Royaume-Uni Art. 14Coopération entre les États membres Art. 14.tit_1Coopération entre les États membres Art. 15Mise en œuvre Art. 15.tit_1Mise en œuvre Art. 16 Art. 17 Art. 18Destinataires Art. 18.tit_1Destinataires

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