DECISIONE·n° 638·24 septembre 2007

Decisione (UE) 2007/638

DÉCISION DE LA COMMISSION - du 24 septembre 2007 - concernant la vaccination d'urgence de la volaille contre l’influenza aviaire faiblement pathogène en Italie - [notifiée sous le numéro C(2007) 4393] - (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi.) - (2007/638/CE)

En vigueur depuis le 24 septembre 2007 30 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet, champ d'application et définitions Art. 1.tit_1Objet, champ d'application et définitions Art. 2Le plan de vaccination d'urgence Art. 2.tit_1Le plan de vaccination d'urgence Art. 3Vaccins à utiliser Art. 3.tit_1Vaccins à utiliser Art. 4Restrictions aux mouvements de la volaille Art. 4.tit_1Restrictions aux mouvements de la volaille Art. 5Restrictions aux mouvements des œufs à couver de volaille Art. 5.tit_1Restrictions aux mouvements des œufs à couver de volaille Art. 6Restrictions aux mouvements des poussins d’un jour Art. 6.tit_1Restrictions aux mouvements des poussins d’un jour Art. 7Certification sanitaire pour les échanges intracommunautaires de volailles, d’œufs à couver et de poussins d’un jour Art. 7.tit_1Certification sanitaire pour les échanges intracommunautaires de volailles, d’œufs à couver et de poussins d’un jour Art. 8Restrictions aux mouvements des œufs de table Art. 8.tit_1Restrictions aux mouvements des œufs de table Art. 9Restrictions aux mouvements de viande de volaille, de viande hachée de volaille, de préparations de viande de volaille, de viandes séparées mécaniquement et de produits consistant en viande de volaille ou en contenant Art. 9.tit_1Restrictions aux mouvements de viande de volaille, de viande hachée de volaille, de préparations de viande de volaille, de viandes séparées mécaniquement et de produits consistant en viande de volaille ou en contenant Art. 10Suivi et surveillance Art. 10.tit_1Suivi et surveillance Art. 11Rapports Art. 11.tit_1Rapports Art. 12Réexamen des mesures Art. 12.tit_1Réexamen des mesures Art. 13Abrogation Art. 13.tit_1Abrogation Art. 14Applicabilité Art. 14.tit_1Applicabilité Art. 15Destinataires Art. 15.tit_1Destinataires

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